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Marchés publics

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Le 1er janvier 2020 : La dématerialisation obligatoire des factures

A compter du 1er janvier 2020, la dématérialisation est devenue obligatoire pour l’envoi d’une facture vers une entité publique, quelque soit la taille de l’entreprise. Le dépôt de vos factures destinées à la commune de Fronton devra donc se faire obligatoirement sur le portail Chorus pro.

Consciente des difficultés que peuvent rencontrer certaines entreprises de petite taille à adopter ce mode de facturation, la collectivité se tient disponible pour vous accompagner dans vos démarches notamment avec la mise en place d’un service d’aide au numérique accessible au 06.87.57.40.94 ou par courriel à fronton.numerique@mairie-fronton.fr

Consultez le courrier de M. le Maire adressé en ce sens aux fournisseurs de la collectivité.

Le 1er octobre 2018 : La transformation numérique de la commande publique
A partir du 1er octobre 2018, tous les marchés publics d’une valeur supérieure à 25 000 € HT seront entièrement dématérialisés, de la passation et la publication des données essentielles, jusqu’au paiement. Consultez les étapes et le calendrier de la procédure.

Pour faciliter le passage à la nouvelle procédure, la ville de Fronton met à la disposition des fournisseurs le Guide de la dématérialisation des marchés publics préparé par le Ministère de l’économie et des finances afin d’accompagner les opérateurs économiques.

La commune de Fronton utilise la plateforme marchés-sécurisés comme profil acheteur. Toutes les consultations de la ville, supérieures à 25 000 € HT, y seront publiées. Pour vous simplifier le dépôt des offres, consultez le tutoriel destiné aux opérateurs économiques.

Pour plus d’informations, consultez régulièrement l’onglet consacré à la dématérialisation de la commande publique sur le site du Ministère de l’économie et des finances.

Concours restreint de maitrise d’oeuvre – Construction école maternelle 6 Classes

Objet
Concours restreint de maitrise d’oeuvre – Construction école maternelle 6 Classes
Description

NOM ET ADRESSE DE L’ORGANISME ACHETEUR : Commune de Fronton, 1 esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON, Tél. : 05 62 79 92 10
Adresse internet du profil d’acheteur : www.marches-securises.fr
OBJET ET TYPE DU CONCOURS: Concours de maitrise d’œuvre – construction école maternelle 6 classes
TYPE DE PROCEDURE : Concours de maitrise d’œuvre restreint sur esquisse
RETRAIT DU DOSSIER : www.marches-securises.fr
DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 03 novembre à 12 heures
JUSTIFICATIONS A PRODUIRE :
Consultez l'Avis d'appel à la concurence
Consultez La note présentation du projet
Consultez Le Règlement de consultation
Consultez Le Cadre Type

CRITÈRES DE SELECTION DES PARTICIPANTS :
La sélection des candidats se fera conformément aux articles R.2144-1 à R.2144-7 du code de la commande publique.
Les critères de sélection des candidatures (sans ordre de priorité, ni pondération) sont évalués au regard de la nature de l’importance et de la complexité de l’opération envisagée et seront les suivants :
– Qualification et qualité du candidat ou de l’équipe candidate : critère apprécié au regard de l’aptitude à exercer l’activité professionnelle, compétence et qualité du candidat ;
– Qualité des références fournies : Qualité en termes d’opération d’importance ou de complexité au moins équivalentes, qualité en termes de performance énergétique et environnementale au regard de l’objet de l’opération ;
– Garanties et capacités financières.
DATE D’ENVOI DE L’AVIS A LA PUBLICATION :2 octobre 2020

 

 

AVIS D’ATTRIBUTION – Rénovation du sol sportif de la salle Jean tissonières

Objet
AVIS D’ATTRIBUTION – Rénovation du sol sportif de la salle Jean tissonières
Description

Identification de la collectivité contractante : M le Maire de FRONTON – 1 Esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON

Objet du marché :  Rénovation du sol sportif de la salle Jean tissonières à Fronton (Haute-Garonne)

Type de procédure du présent marché : Procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics

Lieux d’exécution : salle Jean tissonières – Avenue du stade, 31620 FRONTON

Tilulaire du marché :  M Guihot Damien, responsable du bureau d’études de la société ART DAN- Le Prouzeau – 44470 CARQUEFOU? pour un montant de 220 260.00 TTC

Consultez l'avis

 

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Rénovation énergétique du Petit Gymnase à Fronton

Objet
Rénovation énergétique du Petit Gymnase à Fronton
Description

!!!!  REPORT DE LA DATE LIMITE DE DÉPÔT AU SAMEDI 27 AVRIL 16 Heures !!!!

Dépot des dossiers sur :

www.marches-securises.fr

Identification de la collectivité contractante : M le Maire de FRONTON – 1 Esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON

Objet du marché : Rénovation énergétique du Petit Gymnase à Fronton (Haute-Garonne).

Type de procédure du présent marché : Procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics.

Lieux d’exécution : Petit Gymnase, Avenue du stade

Effet du marché : La date d’effet du marché est fixée au Lundi 15 juillet 2019.

Date et modalité d’obtention des dossiers de consultation : Le dossier est disponible, à compter du 26/02/2019. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en faisant la demande par télécopie au 05.62.79.92.12 ou par mail : abance@mairie-fronton.fr ou par écrit à l’adresse : 1, Esplanade Marcorelle BP n°3 – 31620 Fronton. Il est également téléchargeable sur www.mairie-fronton.fr et sur www.marches-securises.fr

Date limite et modalités de dépôt des offres : Les offres doivent être transmises, soit par la poste en pli recommandé avec accusé de réception, soit déposées directement, contre récépissé à la Mairie de Fronton – 1 esplanade Marcorelle – BP n°3 – 31620 FRONTON avant le 20 avril 2019 à 16 heures. –

Validité des offres : Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date fixée pour la remise des offres.

Conditions de participation : Les offres seront adressées à Mr le Maire de FRONTON – 1 esplanade Marcorelle – BP3 31620 FRONTON avec la mention : « Rénovation énergétique du Petit Gymnase » – « Ne pas ouvrir ». Le contenu des offres est fixé au RPC.

Renseignements techniques : Alexandre Bance : 05.61.82.16.89– abance@mairie-fronton.fr

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Climatisation de la salle des fêtes « Espace Gérard Philipe »

Objet
Climatisation de la salle des fêtes « Espace Gérard Philipe »
Description

Identification de la collectivité contractante : M le Maire de FRONTON – 1 Esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON

Objet du marché : Climatisation de la salle des fêtes « Espace Gérard Philipe » à Fronton (Haute-Garonne)

Type de procédure du présent marché : Procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics

Lieux d’exécution : Espace Gérard Philipe, Rue de Balochan

Effet du marché : La date d’effet du marché est fixée au Lundi 20 mai 2019

Date et modalité d’obtention des dossiers de consultation : Le dossier est disponible, à compter du 26/02/2019. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en faisant la demande par télécopie au 05.62.79.92.12 ou par mail : abance@mairie-fronton.fr ou par écrit à l’adresse : 1, Esplanade Marcorelle BP n°3 – 31620 Fronton. Il est également téléchargeable sur www.mairie-fronton.fr et sur www.marches-securises.fr

Date limite et modalités de dépôt des offres : Les offres doivent être transmises, soit par la poste en pli recommandé avec accusé de réception, soit déposées directement, contre récépissé à la Mairie de Fronton – 1 esplanade Marcorelle – BP n°3 – 31620 FRONTON avant le 8 mars 2019 à 16 heures.

Validité des offres : Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date fixée pour la remise des offres.

Conditions de participation : Les offres seront adressées à M le Maire de FRONTON – 1 esplanade Marcorelle – BP3 31620 FRONTON, avec la mention : « Climatisation de la salle des fêtes » – « Ne pas ouvrir ». Le contenu des offres est fixé au RPC.

Renseignements techniques : Alexandre Bance : 05.61.82.16.89 – abance@mairie-fronton.fr

Consultez le dossier Consultez l'avis d'attribution

 

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Harmonisation des systèmes d’alarmes anti-intrusion dans les bâtiments communaux

Objet
Harmonisation des systèmes d’alarmes anti-intrusion dans les bâtiments communaux
Description

!!!!  REPORT DE LA DATE LIMITE DE DÉPÔT AU VENDREDI 26 AVRIL 16 Heures !!!!

Dépôt des dossiers sur :

www.marches-securises.fr

 

Identification de la collectivité contractante : M le Maire de FRONTON – 1 Esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON

Objet du marché : Harmonisation des systèmes d’alarmes anti-intrusion dans les bâtiments communaux (Fronton – Haute-Garonne)

Type de procédure du présent marché : Procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics

Lieux d’exécution :

  • Ecole maternelle Joséphine Garrigues – 49 Avenue Adrien Escudier 31620 Fronton
  • Ecole maternelle Balochan – Rue de Balochan 31620 Fronton
  • Ecole élémentaire Jean de la Fontaine – rue de Balochan 31620 Fronton
  • Gymnase du lycée – route de villaudric 31620 Fronton
  • Médiathèque/cinéma : 36 Avenue Alain de Falguières 31620 Fronton
  • Club house rugby – Avenue du stade 31620 Fronton
  • Club house tennis – Avenue Jean Bouin 31620 Fronton
  • Club house de foot – Avenue du stade 31620 Fronton
  • Boulodrome – Avenue du stade 31620 Fronton
  • Hôtel de ville – 1 Esplanade Marcorelle 31620 Fronton
  • Maison des vins – 140 Allées du château 31620 Fronton

Effet du marché : La date d’effet du marché est fixée au lundi 8 juillet 2019.

Date et modalité d’obtention des dossiers de consultation : Le dossier est disponible, à compter du 26/02/2019. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en faisant la demande par télécopie au 05.62.79.92.12 ou par mail : abance@mairie-fronton.fr ou par écrit à l’adresse : 1, Esplanade Marcorelle BP n°3 – 31620 Fronton. Il est également téléchargeable sur www.mairie-fronton.fr et sur www.marches-securises.fr

Date limite et modalités de dépôt des offres : Les offres doivent être transmises, soit par la poste en pli recommandé avec accusé de réception, soit déposées directement, contre récépissé à la Mairie de Fronton – 1 esplanade Marcorelle – BP n°3 – 31620 FRONTON avant le 19 avril 2019 à 16 heures.

Validité des offres : Le délai de validité des offres est de 90 jours à compter de la date fixée pour la remise des offres.

Conditions de participation : Les offres seront adressées à M. le Maire de FRONTON – 1 esplanade Marcorelle – BP3 31620 FRONTON avec la mention : « Harmonisation des systèmes d’alarmes anti-intrusion dans les bâtiments communaux » – « Ne pas ouvrir ». Le contenu des offres est fixé au RPC.

Renseignements techniques : Alexandre Bance : 05.61.82.16.89– abance@mairie-fronton.fr

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Aménagement d’un sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite

Objet
Aménagement d’un sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite
Description

Identification de la collectivité contractante : Mairie de FRONTON – 1 Esplanade Marcorelle – 31620 FRONTON.

Objet du marché : Marché public pour l’aménagement d’un sanitaire accessible aux personnes à mobilité réduite

Type de procédure du présent marché : Procédure adaptée selon l’article 28 du Code des Marchés Publics.

Lieu d’exécution : Commune de FRONTON.

Modalité d’obtention des dossiers de consultation : Le dossier est téléchargeable sur http://www.marches-securises.fr.

Date limite de dépôt des offres : lundi 11 mars 2019 à 16 h.

Conditions de participation
En application de l’article 41 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics d’un montant supérieur à 25 000 €, les échanges doivent être dématérialisés depuis le 1er octobre 2018. Les offres devront donc être déposées sur la plateforme www.marchés-securises.fr. La signature électronique n’est pas imposée. Le contenu des offres est fixé au RPC.

Critères de sélection des offres

  • Valeur technique de l’offre : 60%
  • Prix de la prestation : 40%
  • Le Détail figure au RPC

Délai de validité des offres
Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date limite de remise des offres.

Date de l’envoi de l’avis à la publication : lundi 18 février 2019

Renseignements : Mairie de FRONTON – 05 62 79 92 10

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Travaux d’aménagements extérieurs pour l’accueil du public du bois de Capdeville à FRONTON

Objet
Travaux d’aménagements extérieurs pour l’accueil du public du bois de Capdeville à FRONTON
Description

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Fronton (31620), 1 esplanade Marcorelle – BP 3 – 31620 FRONTON / www.mairie-fronton.fr / Profil acheteur : www.marches.securises.fr

Objet du marché : Travaux d’aménagements extérieurs pour l’accueil du public du bois de Capdeville à FRONTON.

Marché comportant deux lots.

  • une tranche ferme unique et sur le lot n°1
  • une tranche ferme et une option sur le lot n°2

LOT N°1 : Travaux de terrassement, création de cheminements et conformément de sentiers.

LOT N°2 : Travaux de création d’aires d’accueil du public, fourniture et pose de mobiliers bois,  balisage  de sentiers.

Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:

Montant de l’offre (40 %)

Délai de réalisation de la prestation (15%)

Qualités techniques de l’offre, moyens techniques mis en œuvre, références (45 %) se décomposant de la manière suivante :

  • qualité de la note méthodologique sur le déroulement prévisionnel du chantier, fiches techniques (15%)
  • moyens humains et matériels qui seront effectivement mis en œuvre sur le chantier (15%)
  • moyens et références de l’entreprise pour des travaux similaires (15%)

Procédure : Marché public passé selon la procédure adaptée (décret 2016-360 du 25 mars 2016).

Date limite et lieu de réception des offres : 17 décembre  2018 à 15h00           

Lieu de retrait du dossier de consultation et renseignements : Le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur de la collectivité : www.marches.securises.fr

 

Pour tout renseignement complémentaire d’ordre technique ou administratif, il est possible de se rapprocher auprès de l’Office National des Forêts.

23 Boulevard Bonrepos

31000 TOULOUSE

Mission assurée par Marc MARCHAND (06.16.17.78.20 / 05.34.09.82.15.), marc.marchand@onf.fr

 

Une visite de chantier préalable est organisée (non obligatoire pour soumissionner) le vendredi 7 décembre 2018 (Rendez-vous à  10H00  devant la Mairie de FRONTON)

DATE D’ENVOI DE L’AVIS À LA PUBLICATION : 29 octobre 2018

 

Consultez le dossier Consultez l'avis d'attribution

 

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Mission de programmation en vue de la construction d’une école maternelle

Objet
Mission de programmation en vue de la construction d’une école maternelle
Description

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune de Fronton (31620), 1 esplanade Marcorelle – BP 3 – 31620 FRONTON / www.mairie-fronton.fr / Profil acheteur : www.marches.securises.fr

Objet de la mission : Programme en vue de la construction d’une école maternelle répondant aux objectifs environnementaux actuels pour un bâtiment économe, responsable et durable.

Lieu d’exécution : commune de Fronton – Haute-Garonne

Procédure : adaptée
Les conditions et le détail des missions qui seront confiées au programmiste figurent au Cahier des Charges. Il s’agit d’un marché global, il ne comporte ni lot, ni tranche.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Le marché est passé à prix global et forfaitaire sur la base du montant indiqué à l’acte d’engagement.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française. Unité monétaire utilisée : l’euro

Justifications à produire :

Candidature : sont prévus à l’article 44 du CMP ainsi que : DC1 – DC2 – Extrait K-BIS ou équivalent, Attestation d’assurance, déclaration CA 3 dernières années, capacités et références en lien avec le projet, moyens humains.

Offre : sont détaillés dans le cahier des charges

Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères ci-dessous :
1. technique – 65 % avec :
a. la pertinence de la méthode proposée dans la note (20/100)
b. la compréhension de la problématique (25/100)
c. la méthode en simulation thermique dynamique (15/100)
d. la réflexion urbaine et d’intégration au site proposée (20/100)
e. place de la concertation (15/100)
f. délais de l’étude (5/100)
2. prix – 35 %
Conformément à l’article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, la négociation pourra porter sur tous les éléments de l’offre et notamment le prix.
Une audition programmée avec les trois candidats les mieux classés est possible.
Le délai de validité des offres : 90 jours.
Retrait des dossiers : sur le profil acheteur de la collectivité ou sur demande.
Date limite de réception des offres : 23 novembre 2018 à 16h00. Par voie dématérialisée sur la plateforme https://www.marches.securises.fr
Renseignements complémentaires auprès d’Evelyne Peyranne – DGS – 05 62 79 92 18 – dgs@mairie-fronton.fr

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